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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUBLISTATIC INTERNATIONAL
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SUBLISTATIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUBLISTATIC
SUBLISTATIC INTERNATIONAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1554002
Date de dépôt :
05/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2009

Présentation de la marque SUBLISTATIC

Déposée le 5 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) SUBLISTATIC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUBLISTATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUBLISTATIC INTERNATIONAL domicilié(e) 1535, Boulevard Darchicourt, 62256 HENIN-BEAUMONT (dossier no 2153541) - France et immatriculée sous le numéro RCS 887 080 745 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2153541) - France.

La marque SUBLISTATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 24 25 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUBLISTATIC est expirée depuis le 5 octobre 2009.

SUBLISTATIC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SUBLICHROMIE , NORIDEM , SUBLISTATIC , SUBLICOTON , SUBLICADEAU , SUBLISTATIC INTERNATIONAL , SUBLICHROMIE


SUBLISTATIC INTERNATIONAL (société anonyme) - 1535, Boulevard Darchicourt, 62256 HENIN-BEAUMONT (dossier no 2153541) - France - SIREN 887080745


NOVAMARK - (dossier no 2153541) - France


Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1999 n°2153541 - Publication au BOPI 1999-09-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Inscription le 3 juin 1994 - Transmission de propriété n°173077 - Publication au BOPI 1994-06-03

Couleurs et matières tinctoriales.Tissus, couvertures de lit et de table, tricots, tentures en tissus.Articles de bonneterie, bas et chaussettes, vêtements, tricots. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers, tentures

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.